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Blog Ecolaw

La justice environnementale à la portée de tous !

Publié par Elisabeth GELOT le

Les actions collectives sont particulièrement utiles lorsqu’elles permettent de renverser le rapport de force contre une multinationale qui peut s’offrir des procès longs et coûteux.

Et s’il y a bien une entreprise qui pourrait faire l’objet d’actions collectives, c’est Monsanto, l’entreprise américaine spécialisée dans les biotechnologies agricoles. En 2008, la firme faisait l’objet d’un documentaire dénonçant l’impact environnemental et sanitaire de ses produits et activités ( ). Dix ans plus tard, la justice a pris le relais des journalistes.

Des précédents condamnant Monsanto permettent ainsi aujourd’hui d’envisager une action collective contre la productrice du RoundUp.

En 2015, la Cour d’appel de Lyon a déclaré Monsanto responsable de l’intoxication d’un agriculteur exposé aux pesticides commercialisés par l’entreprise (plus d’informations ).

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(en juillet 2017) et que l’affaire va devoir être rejugée par la Cour d’appel de Lyon dans les mois qui suivent, cette première condamnation ouvre symboliquement la voie à tous les agriculteurs et autres victimes des produits commercialisés par Monsanto. Le lien de causalité entre l’exposition aux pesticides et certaines maladies a été établi.

Un procès citoyen s’est tenu afin de juger de la responsabilité de Monsanto (plus d’informations ). Les juges ont rendu un avis consultatif qui condamne la multinationale au regard du droit international des chefs de :

Si cet avis n’a pas de force juridique et ne résulte pas d’une procédure officielle, les éléments qui ont été apportés dans le cadre de ce procès et les documents sur lesquels l’avis s’appuie ont une force probante non négligeable. Dans le cadre de cette instance populaire, le lien de causalité a à nouveau été établi, entre les activités de la firme, et les dommages subis par les populations locales et les écosystèmes exposés à ses produits.

Au-delà de ces précédents judiciaires, le contexte récent est de plus en plus favorable à la reconnaissance de la responsabilité de Monsanto par les juridictions nationales.

On peut notamment mentionner le scandale autour de Monsanto qui a émergé lors de l’examen du renouvellement de l’autorisation du Roundup. «La Stampa» et le «Guardian» ont en effet révélé que le rapport de l’Agence européenne de sécurité des aliments était la copie d’un document déposé en 2012 Monsanto (100 pages sur environ 4 300 dans le rapport final, mais il s’agissait des chapitres les plus controversées et sujets à débats). Ces révélations ont marqué l’opinion publique et démontré la mauvaise foi de l’entreprise, qui n’hésite pas à exercer des pressions sur la communauté scientifique mais aussi sur les instances européennes.

En outre, en France, le lien de causalité entre l’exposition aux pesticides et l’apparition de certaines maladies professionnelles est désormais établi et reconnu. Compte tenu de cette évolution, un El Naturalista S.A N389 Soft Grain Torcal Emma Go Sandales MAYA Emma Go soldes Chaussures de Football Compétition Mixte Adulte MARIAN Escarpins femme. 4FeUq
a été publié en janvier 201. Ce dernier envisage des pistes d’amélioration pour l’indemnisation des agriculteurs et de leurs familles, victimes de maladies liées à l’exposition des pesticides. Dans le prolongement de ce rapport, le Sénat a adopté une Francesco Russo Mocassins Femme Bugatti 311206503000 dLoayL
prévoyant la création d’un fond d’indemnisation pour les victimes de pesticides. Le texte doit désormais passer devant l’Assemblée nationale.

En conclusion, le contexte légal et jurisprudentiel français est mûr pour des actions collectives contre Monsanto au titre des dommages écologiques et humains qu’elle a pu causer. V pour Verdict a vocation à participer à ce mouvement, initié par des journalistes, et qui devra être achevé par les juges, afin que la responsabilité de Monsanto soit reconnue, et que l’ensemble de ses victimes soit indemnisé.

La Cour d’appel de Lyon a condamné Monsanto à indemniser un agriculteur intoxiqué par un herbicide de Monsanto
" Tout est près. Les pires conditions matérielles sont excellentes. Les bois sont blancs ou noirs. On ne dormira jamais." André Breton, Manifeste du surréalisme, 1924.
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Tout n’est peut-être pas perdu, par René Arcos.

Tout n’est peut-être pas perdu Puisqu’il nous reste au fond de l’être Plus de richesses et de gloire Qu’aucun vainqueur n’en peut atteindre;

Plus de tendresse au fond du coeur Que tous les canons ne peuvent de haine Et plus d’allégresse pour l’ascension Que le plus haut pic n’en pourra lasser

Peut-être que rien n’est perdu Puisqu’il nous reste ce regard Qui contemple au-delà du siècle L’image d’un autre univers.

Rien n’est perdu puisqu’il suffit Qu’un seul de nous dans la tourmente Reste pareil à ce qu’il fut Pour sauver tout l’espoir du monde.

Le Sang des autres , 1919. Illustré par huit gravures hors-texte de Frans Masereel.

Illustration de Frans Masereel pour Le sang des autres, 1919.

Les Morts…

Le vent fait flotter Du même côté Les voiles des veuves

Et les pleurs mêlés Des mille douleurs Vont au même fleuve. Serrés les uns contre les autres Les morts sans haine et sans drapeau, Cheveux plaqués de sang caillé, Les morts sont tous d’un seul côté.

Dans l’argile unique où s’allie sans fin Au monde qui meurt celui qui commence Les morts fraternels tempe contre tempe Expient aujourd’hui la même défaite.

Heurtez-vous, ô fils divisés! Et déchirez l’Humanité En vains lambeaux de territoires, Les morts sont tous d’un seul côté.

Car sous la terre il n’y a plus Qu’une patrie et qu’un espoir Comme il n’y a pour l’Univers Qu’un combat et qu’une victoire.

Illustration de Frans Masereel pour Le sang des autres, 1919.

Depuis la guerre, les casernes absorbaient avec frénésie et ne rendaient plus rien. C’étaitune goinfrerie sans exemple dans l’histoire.Fini, le lent dressage des hommes. On raillaitaujourd’hui l’ancien système, ce méticuleuxtravail d’orfèvre, burinant, ciselant et polissantla matière précieuse. On en était au fondu et àl’estampage. C’est qu’il fallait faire vite. Les commandes pleuvaient et on ne savait plus oùdonner de la tête. On avait bientôt parlé d’unecrise d’effectifs. Envoyez-nous des bonshommes,encore des bonshommes, toujours des bonshommes suppliaient de là-bas les détaillants. Alors, à la patience d’antan, avait succédé unehâte fébrile. Marches, exercices, écoles de tir,alertes nocturnes, ça bardait, il fallait voir. Onnous gavait au galop de nourriture, de science militaire et de couplets patriotiques. On nouspoussait comme des fruits de serre. Tant et sibien qu’au bout de quelques semaines, armés,vêtus et harnachés de neuf, nous étions mûrspour le sacrifice. On était arrivé à couler uncanon en quelques jours et à former un hérosen moins de deux mois.

Extrait du roman Caserne (Paris, F. Rieder, 1921), qu’on peut lire en ligne sur le site Open Library .

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